Demandes similaires à 'Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise' (page 14)

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bassin de Marennes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

Très en retard

Logement social
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole privée Eden School Ile de France (Paris 17e Arrondissement) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .

En attente de classement

Bilans Triennaux de la loi SRU
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé