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Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sever le .

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Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Anzin le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

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Demande envoyée à BPIfrance le .

Refusé

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

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Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du Maire de Rouen
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Livre des dépenses et procès-verbaux
Demande envoyée à Mairie - Langon 33227-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis-en-Val le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Vennecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Loos-en-Gohelle le .

En attente de réponse

Liste des frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Mansle le .

En attente de réponse

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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