Demandes similaires à 'Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise' (page 11)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Puisieulx le .

Aboutie

Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sèvres le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sèvres le .

Saisine CADA en cours

AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comité de Pilotage câbles et datacenters
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie