Demandes similaires à 'Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise' (page 12)

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .

Refusé

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Unité territoriale Littoral (Nord) le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Mairie - Catillon-sur-Sambre le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Note de frais Mairie Montmeyran
Demande envoyée à Mairie - Montmeyran le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - La Ferrière-aux-Étangs le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement