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Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .
Aboutie
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Attribution du marché de l'OPAHRU
Recours amiable envoyé à Mairie - Bayonne le .
Partiellement aboutie
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .
Waiting clarification
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Rectorat - Académie de Créteil le .
Information non détenue
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie