Demandes similaires à 'Fermeture administratives Covid' (page 13)

AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .

Aboutie

Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Coignières le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas le .

Très en retard

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

règlement intérieur du conseil municipal de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Waiting clarification

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie