Demandes similaires à 'Fermeture administratives Covid' (page 3)

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Retrait d'autorisation de terrasse
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard

Verbalisations nuisances sonores
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Fermetures administratives
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie