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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Structure de la base de données des généalogies félines
Demande envoyée à Livre Officiel des Origines Félines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

En attente de classement

Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Waiting clarification

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie