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Demande envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE53,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le .
Aboutie
Cher SIDEC,
A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE81,
A l'attention de M Alain Astié, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDES73,
A l'attention de M Michel Dyen, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDEER,
A l'attention de M François Brodziak, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEL-TE,
A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDEA,
A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président.
En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .
Aboutie
Chère Nouvelle Aquitaine THD,
A l'attention de M. Mathieu Hazouard, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Piéces complémentaires communiquées.
Cordialement --
-------- Message transféré --------
Sujet : Demande de communication de documents...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars dernier, par lequel vous sollicitez
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
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Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant
sur la communication des documents administratifs su...
Monsieur,
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Données de verbalisation de stationnement
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Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
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Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université d'Angers le .
Information non détenue
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Etampois Sud Essonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Ce dernier sera traité dans les plus
brefs délais.
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Service communic...
indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .
Information non détenue
A l'attention de Monsieur Philippe Carrière
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux do...
Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet,
c'est...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je m’intéresse aux arrangements et à la gestion de l'offre de vélo-partage à Toulon.
Sur le site de la TPM il est écrit :
> Dans...