Demandes similaires à 'Inventaire des milieux naturels' (page 19)

demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .

Très en retard

Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Recours amiable envoyé à Mairie - Les Belleville le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Vercors le .

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Haut-Jura le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Mobilier urbain
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie