Demandes similaires à 'Inventaire des milieux naturels' (page 20)

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Marchés publics de la ville
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Information non détenue

Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .

Information non détenue

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

demande d'acès au documents administratifs relatifs au projet des Pierras, installation de panneaux photovoltaïques
Demande envoyée à Mairie - Lurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Recours amiable envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)