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Réponse de Ministère du travail le .

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Satuc Toulouse Athle
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mousseaux-Neuville le .

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Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Réponse de Mairie - Douai le .

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La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

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Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

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Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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