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Aboutie
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Réponse de Métropole - Nantes le .
Partiellement aboutie
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Aboutie
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Withdrawn by the requester
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
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Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
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Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie