Demandes similaires à 'La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs' (page 6)
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Je serai absente jusqu'au 22 août 2022 matin. Pour toute demande urgente,
merci de contacter Anne-Pauline PERINEL ([adresse email]) ou Léa
METRAL ([a...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Réponse de SNCF Réseau le .
Aboutie
Bonjour,
Actuellement à mi-temps thérapeutique, je travaille le matin.
Cordialement,
Géraldine Cohuet
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture d'Indre-et-Loire le .
Très en retard.
Bonjour,
Absent le mercredi 8 mars, je prendrai connaissance de votre message demain matin. Ma messagerie n'est pas transférée.
Cordialement,
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-sur-Seine le .
Très en retard.
Le secrétariat de mairie sera fermé à partir du 24 avril 2023 au matin jusqu'au 28 avril 2023 au soir.
Si vous envoyez un mail durant cette période, ce...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Cantalès le .
Très en retard.
Le secrétariat de mairie et l'agence postale communale sont fermés du lundi 24 avril au mardi 2 mai au matin
En cas d'urgence vous pouvez joindre Mons...
Le secrétariat de la Mairie de SAUGY est ouvert les lundi et mercredi de 08H30/12H00 - 13H30/17H00 et le vendredi matin de 08H30/12H00 .
En dehors de...
Le secrétariat de mairie est fermé du jeudi 27 avril, au matin 02 mai à 9h00
Bonjour,
La messagerie de la mairie de Luré (Loire) est consultée tous les jours; vos demandes seront traitées les lundi après-midi et vendredi matin....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Laurent-Lolmie le .
En attente de classement
Bonjour,
La mairie de Saint Laurent Lolmie est ouverte le mardi matin de 9h à 12h, elle fait désormais partie de la commune nouvelle de Lendou en Querc...
Le secrétariat de la Mairie sera fermé du 17 au 22/05/2023 matin;
Votre demande sera traitée à partir du 22/05/2023 après-midi.
En cas d'urgence, mer...
La mairie de Hondevilliers vous informe que la mairie n'est ouverte que le vendredi matin, de 9.00 à 12.00. Les courriels envoyés à nos services sont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cheneché le .
Très en retard.
Bonjour,
La mairie déléguée de Chéneché n'est ouverte au public que le mercredi
matin de 8h à 12h.
Pour toute demande urgente, merci d'adresser vo...
Notes de frais - Président du conseil départemental
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Absente du 17 juillet au 4 août inclus, je prendrai connaissance de votre message lundi 07 août au matin.
En cas d'urgence ou de violation d...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Bonjour Mme Goddet,
Mon adresse mail personnelle n'a pas changé. Vous avez d'ailleurs reçu un mail de ma part ce matin à propos des actes administrat...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Nous venons de vous répondre ce matin.
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À : Archives Départemental...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Bonjour Monsieur BERNE,
Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin,
nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Bonjour Monsieur,
rentrant de congés ce matin je transfère votre demande au service
compétent.
Cordialement
Pour une administration exemplaire, pr...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .
Information non détenue
Communauté d'agglomération - Amiens Métropole,
M. le Président,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Verbalisations des infractions au code de la route
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Verbalisation des infractions routières à Pierre-Bénite et à Oullins
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Madame, Mo...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
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Très en retard.
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Madame, Mon...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...