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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Message de suivi envoyé à Lycée général privé Torath Hessed (Paris 19e Arrondissement) le .

Waiting clarification

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée privé L'Ecole alsacienne (Paris) le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée professionnel horticole et paysager UFA Saint-Antoine (Marcoussis) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Centre horticole d'enseignement et de promotion - L'École du savoir vert (Le Tremblay-sur-Mauldre) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à ITECOM ART and DESIGN - Paris (Paris 2e Arrondissement) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée horticole et paysager Saint-Philippe (Meudon) le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Le Bon Sauveur (Le Vésinet) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent privé La Salle Saint-Denis (Saint-Denis) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent Saint-Pierre (Brunoy) le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Rocroy Saint-Vincent-de-Paul (Paris) le .

Erreur lors de l'envoi

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie