Demandes similaires à 'Les bons de commande des prestations de cabinet de conseil pour l'année 2023.' (page 7)

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Gabriel (Bagneux) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée professionnel privé Provelite Académie (Montreuil) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Pilote Arborescences (Bry-sur-Marne) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé de garçons Merkaz Hatorah (Gagny) le .

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