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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Fénelon (Vaujours) le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .

En attente de classement

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Cours Legendre (Paris 4e Arrondissement) le .

En attente de classement

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie