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Aboutie

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Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
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Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
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En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
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Réponse de Lycée privé Charles de Foucauld (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
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Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Heikhal Menahem Sinaï (Paris) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .

Refusé

PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Massillon (Paris) le .

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Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Pibrac le .

Aboutie

Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours