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Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Le Haillan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Note de frais Maire de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Mairie - Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Le Cannet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Les notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Maripasoula le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Mairie - Maripasoula, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Note de frais du maire de Nanterre
Demande envoyée à Mairie - Nanterre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Nanterre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur Pour obtenir une copie d'acte,  il convient d'adresser  au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...
Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Riedisheim, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Demande note de frais Maire depuis juin 2020
Demande envoyée à Mairie - Baisieux le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Baisieux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour, Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés. Bien cordialement -------- Message transféré -------- Sujet :...
Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Puget-sur-Argens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur G, Il n'y a aucune note de frais pour le Maire actuel depuis son arrivée. Cordialement Stéphanie VAROQUAUX Secretaire de Mairie A...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Monsieur VAN DER SLOOTEN, Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Bonjour, Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver, ci-joint, les données co...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relati...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-en-Royans le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Saint-Jean-en-Royans, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Eyguières, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Ygos-Saint-Saturnin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Liste de frais divers
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - La Courneuve, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Le Neubourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Le Neubourg, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Notes de frais du maire de thiais
Demande envoyée à Mairie - Thiais le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Thiais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...