Demandes similaires à 'Liste des factures globale' (page 13)
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des dépenses engagées par la mairie au titre des fonctions du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Didier-au-Mont-d'Or le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Encausse-les-Thermes le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Erreur lors de l'envoi
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement