Demandes similaires à 'mail du Dr Dorémus' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

Information non détenue

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Recours amiable envoyé à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Recours amiable envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Puy-de-Dôme le .

Très en retard

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie