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Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique
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Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
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Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
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Demande de recours gracieux effectuée

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
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Erreur lors de l'envoi

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
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Détails d'écritures comptables
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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Base d'accidentologie du SNOSM
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Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
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Partiellement aboutie

Nombre de détenus au sein des centres de rétention administrative (CRA) en France, par CRA, de janvier 2019 à décembre 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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nombre d’étrangers contaminés par le Covid et/décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021
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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Nombre d’étrangers contaminés par le Covid et ceux qui sont décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

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Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Information non détenue

Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée