Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 11)

Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Demande envoyée à Mairie - Serris le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En attente de classement

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Clarification envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Financement sport étude enfants
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Val-d'Oise le .

En attente de classement