Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 20)

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Fénelon (Vaujours) le .

Saisine CADA en cours

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En retard (plus de 30 jours)