Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 2)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

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Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

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Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

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Demande envoyée à Mairie - Château-Renard le .

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Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

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Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

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Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

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Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

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Demande envoyée à Mairie - Noves le .

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Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

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Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

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