Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 19)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Verbalisations nuisances sonores Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Frais du maire et correspondances élus 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de l'application France identité
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Accords de coopération scientifique avec la Chine
Demande envoyée à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

documents du CODEFI 08 sur Walor
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données des refuges en cas d'intempéries
Demande envoyée à Mairie - Orsay le .

Très en retard