Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 15)
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Demande envoyée à Mairie - Hendaye le .
Aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .
Aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Demande envoyée à Mairie - Urrugne le .
Partiellement aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourgoin-Jallieu le .
Saisine CADA en cours
Listes des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Information non détenue
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
Waiting clarification
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .
Aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Aboutie