Demandes similaires à 'Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030' (page 12)

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)