Demandes similaires à 'Nombre de déchéances ou annulations de nationalité' (page 20)

Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement