Demandes similaires à 'Nombre de féminicides recensés en France des années 2000 à aujourd'hui' (page 3)

Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 14 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le 21 juin 2023.

Aboutie

Rennes et Communication

Réponse de Mairie - Rennes le 27 juillet 2023.

Aboutie

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 janvier 2023.

Refusé

pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 26 janvier 2022.

Aboutie

Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine

Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 28 janvier 2020.

Très en retard

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 4 février 2020.

Très en retard

Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 18 novembre 2021.

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Marseille le 30 mars 2023.

Partiellement aboutie

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE

Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 22 mai 2023.

Partiellement aboutie

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 février 2021.

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le 16 avril 2021.

Aboutie

Armes déclarées perdues ou volées par les agents des forces de l'ordre depuis 2000

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 16 juillet 2022.

Information non détenue

Mobilier urbain

Réponse de Métropole de Lyon le 13 décembre 2019.

Aboutie

Note de frais Maire de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 13 juin 2023.

Withdrawn by the requester

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 2 août 2022.

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 10 février 2023.

Aboutie

Statistiques des contrôles PAC

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 26 mai 2021.

Très en retard

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 17 août 2021.

Information non détenue