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Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Agglomération - Muretain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle mais actuellement ces données ne sont pas disponibles. Je vous rappelle q...
Bonjour Monsieur LECHENET,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2103-M-1621251 déposée le
24/03/2021 concernant : Gestion des ressources humai...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Je pense avoir les éléments pour début octobre.
Dans l'attente, vous pouvez également trouver sur l'opendata et le site de la ville...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bayonne-Anglet le .
En attente de classement
Si vous êtes un usager particulier, merci d'utiliser désormais votre messagerie sécurisée pour contacter votre service des impôts des particuliers.
Vot...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .
En attente de clarification
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Si vous êtes un usager particulier, merci d'utiliser désormais votre messagerie sécurisée pour contacter votre service des impôts des particuliers.
Vot...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et nous vous informons que cette
dernière sera transmise au service compétent dans les meil...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, cependant, l'adresse URL mentionnée dans le courrier me renvoie vers une erreur 404 : la page n'existe...
Madame, Monsieur,
Vous avez fait une demande d’accès le 02/02/2024 via le portail Ma Dada
aux documents administratifs suivants :
• Notes de f...
Madame, Monsieur,
Vous avez fait une demande d’accès le 01/06/2023 via le portail Ma Dada
aux documents administratifs suivants :
• Notes de f...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Afin de répondre à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la
liste des subventions accordées par le Département des Alpes de
Haut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .
En attente de réponse
Bonjour,
Ceci est un message automatique, merci de ne pas répondre.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’aucune réponse ne vous sera
adres...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .
En attente de classement
Accusé de réception automatique
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de
votre courriel....
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Doctorante au sein de l'université de Lorraine, je souhaite réaliser des cartes en superposant des commerces sous forme de points e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents
administratifs communicables contenant des informations pu...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...