Demandes similaires à 'nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Information non détenue

demande de comptage de véhicules rue de la Croix Berthet
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Très en retard

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Aboutie

Demqnde données comptage circulation
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Statistiques verbalisations non respect SAS vélos - Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard