Demandes similaires à 'nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Allier le .

En attente de classement

Code source de l'application rdv-prefecture
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Allier le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

En attente de classement

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Information non détenue

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

Aboutie