Demandes similaires à 'nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos' (page 20)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

Code source de l'application rdv-prefecture
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue