Demandes similaires à 'nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos' (page 20)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Allier le .

En attente de classement

Code source de l'application rdv-prefecture
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Allier le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie