Demandes similaires à 'Note de frais du maire ett du conseil municipal' (page 17)

Demande d'accès documents administratifs - Documents rendez-vous 31 Aout 2021 Nestlé Ministre de l'Industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .

Waiting clarification

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Megève le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Ingersheim
Demande envoyée à Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Demande envoyée à Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Porte-du-Ried
Demande envoyée à Mairie - Porte-du-Ried le .

Refusé

Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Demande envoyée à Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Demande note de frais et régie d'avance
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Marchés de détagage
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie