Demandes similaires à 'Note de frais du maire ett du conseil municipal' (page 20)

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Note de frais maire la celle saint cloud
Demande envoyée à Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Demande de justificatifs de notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Sterlanges le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

Information non détenue

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-André 97409-01 le .

En attente de classement

VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de de documents sur la nouvelle installation de caméras
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Dessous le .

Aboutie

Consommations electriques des batiments Municipaux 2023-2024-2025
Demande envoyée à Mairie - Savignac-de-L'Isle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pamiers le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .

Aboutie

Demande des arrêtés Zone 30 à Lomme
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Chat GPT Arcachon
Demande envoyée à Mairie - Arcachon le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement