Demandes similaires à 'Notes de Frais'
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de plusieurs
documents administratifs.
Conformément aux dispositions...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous
invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous
invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), le guichet Cada de Bordeaux Métropole acc...
Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Riedisheim,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur
Je reviens vers vous concernant votre demande.
Les éléments sollicités vous seront transmis ans les meilleurs délais dès qu'ils seront collect...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous répondons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Pascal DURAND,
Directeur Gé...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les
meilleurs délais.
Bine cordialement
--
Laurence Pommeret
Dir...
Notes de frais - Présidente
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse
dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Marjolaine PREMIER...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbas le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans un courriel, vous sollicitez la mairie de Corbas de bien vouloir vous communiquer les éléments suivants :
- les notes de frais de dépla...
Bonjour Monsieur le Président,
Les déplacements, les éventuels frais de restauration et les frais de représentation de Monsieur le Maire ne sont pas p...
Bonjour,
J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
JUDITH DESCOMBES
Responsable qualité...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsab...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail du 28/03/2024 relatif à la communication de notes de frais de M. Le Maire depuis juin 2020.
Nous ne ma...
Liste note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Lantenay 21339-01 le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Lantenay 21339-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Demande frais Maire - St Ferreol
Réponse de Mairie - Saint-Ferréol le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur GAILLARD,
En réponse à votre mail du samedi 10 juin dernier, je vous fais part des remarques suivantes :
1) quand vous vous adressez au Maire...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous confirme la prise en compte de votre demande. Nous reviendrons
vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Mathilde LE...
Notes de frais / Nantes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de classement
Chers représentants de la Métropole de Nantes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Monsieur [supprimé],
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...