Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 20)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aubenas le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande droit d’accès à des renseignements
Réponse de Mairie - Sannois le .

Aboutie

Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Meaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Sables-d'Olonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Autun le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montesson le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pau le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soissons le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Gennevilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maisons-Alfort le .

Aboutie