Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 12)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Bouzonville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Moissy-Cramayel le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais Mairie Thuir de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Thuir le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Demande envoyée à Communauté de communes - Bayeux Intercom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande droit d’accès à des renseignements
Demande envoyée à Mairie - Sannois le .

Aboutie

Liste des subventions accordées aux tiers par la ville d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie