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Registre des déports des membres des cabinets
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Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
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Notes de frais et justificatifs
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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Communication de cahiers de doléances numérisés
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Notes de frais et justificatifs
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Demande envoyée à URSSAF d'Ile-de-France le .

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Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

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