Demandes similaires à 'Notes de frais Julien Smati' (page 18)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sannois le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice 94069-01 le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .

Reported for administrator attention

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Aboutie

Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
Réponse de Mairie - Los Masos le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

En attente de classement

Demandes spécifiques
Réponse de Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Recours amiable envoyé à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

Demande de communication de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ronchin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Landerneau le .

En attente de réponse

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

En attente de réponse

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Plougastel-Daoulas le .

En attente de réponse