Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 10)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 11 décembre 2020.

Aboutie

La Quadrature du Net: Demande CADA synthèses annuelles programmes lutte contre la fraude

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 20 novembre 2023.

Aboutie

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 22 mai 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »

Réponse de Premier ministre le 11 décembre 2023.

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Fonsorbes le 17 juin 2024.

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Amboise le 25 avril 2024.

Saisine CADA en cours

Demande de documents

Réponse de Ministère des Armées le 13 février 2025.

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Guipry-Messac le 26 août 2025.

En attente de classement

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 16 février 2023.

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Loire-Authion le 2 mai 2024.

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Marne le 3 mars 2021.

Aboutie

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 5 juillet 2023.

Refusé

échanges entre le ministère et l'UCFF

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 5 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Aube le 23 mars 2021.

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde

Réponse de Mairie - Paris le 8 mars 2024.

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres

Réponse de Préfecture - Nord le 8 août 2025.

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 29 janvier 2024.

Aboutie

La Quadrature du net: Demande CADA Feuille de route lutte contre la fraude sociale

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 17 août 2023.

Aboutie

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 26 mai 2023.

Partiellement aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex

Réponse de Ministère du travail le 22 avril 2025.

Partiellement aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 21 juillet 2023.

Information non détenue

Diffusion de la base de données BASOL

Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 3 janvier 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le 23 mai 2024.

Aboutie

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 10 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée