Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 10)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Onnaing le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Demande envoyée à Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des factures globale
Demande envoyée à Mairie - Village-Neuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses du Maire de Puceul
Demande envoyée à Mairie - Puceul le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Cholet le .

Très en retard

Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .

En attente de classement

Communication sur les notes de frais
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - La Barre-de-Monts le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Riquewihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Les notes de frais
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Satur le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)