Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 11)

Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

Waiting clarification

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Caen le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Frais du maire et correspondances élus 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Frais maire + correspondances élus
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais du maire de Nice et président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard