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Liste des logements HLM VACANTS

Réponse de Mairie - Béziers le 1 juin 2023.

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Critères annuels de répartitions des dotations

Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le 16 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence

Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le 21 avril 2023.

Information non détenue

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067

Réponse de Préfecture de l'Orne le 25 mai 2022.

Aboutie

Constat de visite

Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le 19 novembre 2019.

Très en retard

Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h

Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Permis de construire

Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Pour voir comment ce porte la mairie

Demande envoyée à Mairie - Guérande le 1 juin 2023.

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Dépenses de la commune

Demande envoyée à Mairie - Coubron le 2 juin 2023.

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Liste de logements sociaux libres

Demande envoyée à Mairie - Seine-Port le 2 juin 2023.

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Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le 7 janvier 2023.

Très en retard

Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.

Réponse de Mairie - Paris le 27 avril 2021.

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emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 5 mai 2023.

Partiellement aboutie

Demande de documents

Réponse de Mairie - Marignane le 2 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Demande envoyée à Mairie - Oullins le 24 février 2023.

Très en retard

Etude de circulation et de stationnement

Demande envoyée à Mairie - Bussy-Saint-Georges le 22 mai 2023.

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Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy

Demande envoyée à Mairie - Poissy le 10 mars 2021.

Envoyée par courrier postal

Données des refuges en cas d'intempéries

Demande envoyée à Mairie - Orsay le 10 janvier 2021.

Très en retard

Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme

Demande envoyée à Mairie - Carpentras le 21 janvier 2023.

Saisine CADA en cours

Demande de renseignements données personnelles

Demande envoyée à Mairie - Aubignan le 12 mai 2023.

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Forfait communal-méthode de calcul

Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le 30 juillet 2025.

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Forfait communal-méthode de calcul

Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le 24 juillet 2025.

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le 4 juin 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Mairie - Paris le 30 juin 2020.

Refusé