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Bonjour monsieur LECHENET,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les
bilans de l'expérimentation "Manurhin" transmis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut Jura Saint-Claude le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
!!! Attention !!!
Votre courriel ne sera pas consulté.
La mairie de PERET a changé d'adresse mail.
Veuillez renvoyer votre message à :
[1][adresse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sauveur-de-Puynormand le .
Très en retard.
Le secrétariat de la Mairie sera fermé du 20/04/2023 au 19/05/2023 inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez joindre :
Monsieur Gérard MOULINIER, Maire a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Pont-Farcy le .
En attente de classement
Pont-Farcy étant en commune nouvelle avec TESSY-BOCAGE, Nous vous remercions d'adresser vos mails à : [adresse email]
La commune nouvelle de TESSY-BO...
Bonjour,
L’adresse de contact de votre mairie change !
Désormais, vous pouvez nous contacter à l’adresse [adresse email]
Mr GROSSEMY Jean-Claude, ma...
Le secrétariat de la mairie sera fermé vendredi 19 mai 2023.
Les mails seront traités dans les meilleurs délais. En cas d'urgence vous pouvez contacte...
Bonjour,
Nous vous informons que le secrétariat sera fermé le vendredi 19 mai 2023
En cas d'urgence et uniquement dans ce cas, nous vous invitons à b...
Le secrétariat de mairie en raison d'une formation le mardi 16 mai après-midi et du 17 au 20 mai inclus..
En cas d'urgence, vous avez la possibilité d...
Bonjour,
Vous trouverez cette nomenclature sur le site internet du ministère de la justice, au lien suivant : https://www.justice.gouv.fr/documentatio...
Monsieur Pouré,
Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie:
- l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la
commis...
De : Marie Ferrand
Envoyé : jeudi 28 mars 2024 16:05
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi.
Je vous remercie de me pré...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour
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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Monsieur [supprimé],
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...