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Convention d'occupation temporaire du domaine public
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Aboutie
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Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
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Très en retard.
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Monsieur,
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- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Bonjour Madame,
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relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Madame, Monsieur,
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Bien cordialement
O.C...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Eaubonne request email] couldn't be delivered.
vnoblecourt wasn't found at eaubonne.fr.
dada+request-45731-9. . . Office 36...
Monsieur,
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A cet éga...
Monsieur,
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Commerces vacants Valenciennes
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Signaler à l'attention de l'administrateur
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Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
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Aboutie
Cher/Chère Commission départementale de conciliation - Paris,
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Cahiers de doléances numérisés
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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convocation JAC Pour OLIVIER Manora
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .
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