Demandes similaires à 'Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025' (page 12)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syane le .

Très en retard

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .

Très en retard

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Violès le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie