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Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
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Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
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Refusé.
Chère Madame le Maire,
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Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
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logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
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Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
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Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
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Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
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Refusé.
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Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
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Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
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Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20210152 du 04 mars 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Bonjour,
Afin de revenir vers vous pour cerner les contours de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier préalablement.
Bien cordia...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...