Demandes similaires à 'Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly' (page 11)
Rapport de manquement administratif Via Rhôna
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 3e le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 4e le .
Erreur lors de l'envoi
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .
Refusé