Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 10)

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Logement social
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie